Déposée le 20 octobre 1994 par MARIANI Jeannette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TISSU SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est MARIANI Jeannette, domicilié(e) demeurant 8, rue des Beaux-Arts, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - France.
La marque TISSU SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIANI Jeannette - demeurant 8, rue des Beaux-Arts, 75006 PARIS - France
Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
- Vêtements - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Teintures de tissus ou vêtements, traitement de tissus ou vêtements
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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