Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSU SOCIAL
MARIANI Jeannette

Numéro de dépôt :
94541173
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque TISSU SOCIAL

Déposée le 20 octobre 1994 par MARIANI Jeannette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSU SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est MARIANI Jeannette, domicilié(e) demeurant 8, rue des Beaux-Arts, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - France.

La marque TISSU SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSU SOCIAL est expirée depuis le 20 octobre 2004.

MARIANI Jeannette a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DU SUCCES , TISSU SOCIAL PAR JANO


MARIANI Jeannette - demeurant 8, rue des Beaux-Arts, 75006 PARIS - France


Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

- Vêtements - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Teintures de tissus ou vêtements, traitement de tissus ou vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.